ACTUALITES

 Atelier n°1
   

 PLU - PADD

Document du PADD

 
 
 
 

 Elaboration du Plan local d'urbanisme

Par délibération en date du 27 novembre 2014, la commune a prescrit l'élaboration de son plan local d'urbanisme.

 
 
 
 
9/8/2016
 

 PADD
   

 Don du sang

Prochaine date de collecte de sang: vendredi 23 novembre, salle du Cercle Rural

 
 
 
 
27/11/2017
 

 CANTINE GARDERIE PERISCOLAIRE

Documents nécessaires à l'inscription à la cantine et à la garderie périscolaire de l'école de Villy-le-Bouveret

 
 
 
 
12/7/2018
 

 CANTINE GARDERIE PERISCOLAIRE : Fiche d’inscription hebdomadaire 2018/2019
   

 CANTINE GARDERIE PERISCOLAIRE : dossier d'inscription
   

 CANTINE GARDERIE PERISCOLAIRE : règlement 2018/2019
   

 Accueil du Centre des Finances Publiques
   

 Atliers d'arts plastiques au Sappey
   

Centre de loisirs des Bornes: retrouvez les documents à remplir ci-dessous

 Dossier d'inscription
   

 Fiche d'inscription
   

 Fiche sanitaire
   

 Règlement
   

 Déclaration annuelle de ruches

La déclaration de ruches est une obligation annuelle pour tout détenteur de colonies d'abeilles, dès la première ruche détenue. Elle participe à : - La gestion sanitaire des colonies d'abeilles,- La connaissance de l'évolution du cheptel apicole,- La mobilisation d'aides européennes pour la filière apicole française. Elle doit être réalisée chaque année, entre le 1er septembre et le 31 décembre. Toutes les colonies sont à déclarer, qu'elles soient en ruches, en ruchettes ou ruchettes de fécondation. Une procédure simplifiée de déclaration en ligne a été mise en place sur le site : http://mesdemarches.agriculture.gouv.fr/ En cas de besoin, contactez le service d'assistance aux déclarants : - Mail : assistance.declaration.ruches@agriculture.gouv.fr - Téléphone : 01 49 55 82 22 A noter : pour les nouveaux apiculteurs ou les apiculteurs souhaitant obtenir un récépissé de déclaration actualisé, il est possible de réaliser une déclaration hors période obligatoire (entre le 1er janvier et le 31 août 2018). Cette démarche ne dispense cependant pas de la déclaration annuelle de ruches (à réaliser entre le 1er septembre et le 31 décembre 2018).

 
 
 
 
20/9/2018
 

 Déclaration annuelle de ruches
   

 Enquête 'Conditions de travail'

 

 
L'Insee en partenariat avec la Dares réalise, entre le 1er octobre 2018 et le 31 mai 2019, une enquête sur les conditions de travail.

L'enquête a pour objectif une description concrète du travail, de son organisation et de ses conditions, selon divers angles : horaires de travail, marges de manœuvre, coopération, rythmes de travail, efforts physiques ou risques encourus.

Dans notre commune, quelques ménages seront sollicités. Un enquêteur de l'Insee prendra contact avec certains d'entre vous. Il sera muni d'une carte officielle l'accréditant.

Nous vous remercions par avance du bon accueil que vous lui réservez.

 
 
20/9/2018
 

 
   

 Exposition de reptiles le 27 et 28 Octobre 2018
   

 Don du Sang

La prochaine collecte de sang se fera le vendredi 23 novembre 2018 de 17h30 à 19h30 à la salle du cercle.

 
 
 
 
25/9/2018
 

 
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